Direction l’écoquartier de la Cartoucherie

Depuis sa création en 2008, l’association La Jeune Pousse porte le projet de création d’une coopérative d’habitants à Toulouse.

Nos diverses rencontres et la réalité juridique, financière et foncière nous ont amenés à différents positionnements, à une mutation du groupe et à certains compromis par rapport au projet initial.

Suite à la journée d’étude du 24/10/2011 organisée par le Grand Toulouse sur le thème de l’habitat participatif et à la réponse de Pierre Cohen à notre courrier lui demandant une aide du Grand Toulouse (courrier réponse, ci-dessous), La Jeune Pousse a décidé de répondre au futur appel à manifestation d’intérêt sur l’îlot réservé à la habitat participatif au sein de l’écoquartier de la Cartoucherie.

Le courrier:

Réponse de mr Cohen - Grand Toulouse

 

 

 

 

SolidAnères : Les rencontres

Anéres, village de 167 habitants situé dans les Hautes-Pyrénées, a perdu, au profil de son chef-lieu de canton, son Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes. Outre la perte d’activité économique et de ses emplois (23 au total), le cœur de village se retrouve avec un bâtiment inutilisé et sans plus aucune fonction sociale.

L’ association SolidAnères veut redonner vie à cet ensemble et souhaite que des activités économiques responsables et durables s’y installent. Des logements sont aussi envisagés.

Au bout d’un an, les rencontres d’Anères furent créées. Une petite délégation de La Jeune-Pousse était présente à la première journée qui eut lieu début octobre 2011. Nous avons pu visiter les lieux.

 

Le projet nous a été détaillé. Nous avons vu les nombreuses problématiques qui s’y attachent et on peut dire que certaines d’entre elles sont aussi présentes à Toulouse.

Au cours de cette journée, il fut aussi notamment question d’habitat groupé, de coopératives d’habitants et des logements seniors.

Si vous voulez développer une activité durable, et même résider, dans un joli petit village des Hautes-Pyrénées, pensez à contacter l’association SolidAnères (site web : http://solidaneresblog.blogspot.com/ ), vous serez y chaleureusement accueilli.

Un grand merci aux habitants d’Anères, à monsieur le maire Pierre Gerwig et à soeur Bernadette représentante des propriétaires. Nous nous souviendrons donc de cette journée ensoleillée et pleine d’enseignements. Merci aussi à Claire M. (de AH31) pour l’organisation, et à Caracole pour le transport.

Une proposition de loi sur l’habitat qui va dans le bon sens.

Une proposition de loi a été déposée au Sénat par M. Jean-Pierre Bel, M. Thierry Repentin et 52 autres sénateurs, auprès de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire.  Elle vise à faire du logement une priorité nationale.

Parmi les nombreux points abordés, quatre articles concernent les sociétés coopératives d’habitants (plus précisément le titre 5 et les articles 28, 29,30, 31).

Après analyse détaillée, La Jeune Pousse a décidé de contacter les sénateurs de la Haute-Garonne (Madame Françoise Laborde, Monsieur Bertrand Auban, Monsieur Alain Chatillon, Monsieur Jean-Jacques Mirassou et Monsieur Jean-Pierre Plancarde) pour mettre en exergue les avantages de ce texte.

Nous espérons que nos arguments auront été compris et attendons de leur part le soutien à ce texte.

Comme vous pouvez vous en douter, La Jeune Pousse n’est pas seule à être favorable à cette proposition. En tant qu’association qui soutient les projets d’habitat coopératif, nous serons toujours actifs, pour porter la bonne parole auprès des élus, forces politiques locales et autorités diverses, afin d’expliquer pourquoi il y a avantage à faciliter et à développer, notamment en région toulousaine, l’habitat coopératif (qui, rappelons le, a d’ailleurs, depuis de nombreuses années, fait la preuve de son utilité sur d’autres territoires européens, notamment en Allemagne et en Suisse).

Nous attendons donc avec impatience la discussion en première lecture qui doit avoir lieu le 8 décembre 2011 et suivrons avec attention les interventions des représentants de nos collectivités territoriales, pour donner un cadre légal aux coopératives d’habitants.


La proposition numéro 669 de la session sénatoriale 2010-2011 .

Participation de La Jeune Pousse à Alter-Habitat-31

La Jeune Pousse a décidé d’adhérer, en tant que groupe projet, à la toute jeune association Alter-Habitat-31. Nous participons également au conseil d’administration.

Alter-Habitat-31 a pour but de favoriser la création et le développement de projets d’habitat participatif à Toulouse et autour de Toulouse. Comme La Jeune Pousse, Alter-Habitat-31 n’a aucun but lucratif, politique ou religieux.

Notre groupe apprécie la démarche de cette association surtout dans le fait qu’il s’agit de donner une autre vision de l’habitat, que ce soit auprès du grand public ou des institutionnels.

Des membres de La Jeune Pousse ont déjà participé aux réunions préparatoires et sont prêts, comme à chaque fois, à informer toutes personnes sur les coopératives d’habitants et à favoriser les différents projets d’habitat participatif.

Le caractère spécifique de La Jeune Pousse est d’œuvrer pour l’aspect coopératif, qui pour nous, apporte une vraie « valeur ajoutée » par rapport à la simple notion de participation à son habitat. En effet, la coopération amène les gens à s’impliquer, encourage les liens sociaux, les échanges et la solidarité entre voisins. Cette démarche éthique constitue notre nature. Cela implique, dans les faits, d’avoir réellement une démarche d’intégration intergénérationnelle, sociale, et citoyenne.

Pour mieux nous connaître, et avoir une vision plus complète de notre démarche, nous vous invitons à parcourir notre site web, et à nous contacter si vous êtes intéressé.

Contacts :
– Pour Alter-Habitat-31 : Écrire à « Alter-Habitat-31 – 73, chemin de Mange-Pommes 31520 Ramonville Saint-Agne » ou envoyer un courriel à alterhabitat31@gmail.com
–  Pour La Jeune Pousse : Le plus simple est de nous joindre par courriel via le formulaire. 

Rencontre interprojet à la Maison de l’Economie Solidaire à Ramonville

Pour les groupes constitués ou en cours, les personnes qui souhaitent s’informer ou rencontrer les porteurs de projets locaux, ces moments permettent d’échanger autour de l’actualité locale de l’habitat participatif.

Programme indicatif du dimanche 16 janvier 2011,

12h-14h : repas sorti du panier, échanges informels
14h-14h15 : présentation très rapide de l’habitat participatif
14h15-15h : tour de table des projets présents
15h-16h : présentation du projet d’association Alter-Habitat-31 et du projet porté par Liliane Batais, réflexion autour des besoins et envies des groupes
16h-18h : mutualisation des besoins, réussites, vécus des différents groupes, réponses aux questions…

Le nouveau PLU 2010-2015 du Grand Toulouse

L’année 2011 commence bien avec le nouveau Plan Local d’Urbanisme :

TRADUCTION OPERATIONNELLE 8.4
L’expérimentation d’opérations associant les habitants à l’élaboration et au fonctionnement des projets

Objectifs
Développer de nouvelles formes de logement aidé en promouvant des initiatives et des montages innovants pour des logements abordables, aimables et durables, dans lesquels l’habitant occupe une place centrale (« tester » les opérations et la capacité des opérateurs et du public à adhérer à ces initiatives nouvelles).
Encourager des initiatives favorisant la mixité sociale et générationnelle, la bonne intégration du logement dans son quartier et le respect de l’environnement.
Recenser et aider les groupements d’habitants ayant un projet sur le territoire du Grand Toulouse et développer des outils et partenariats permettant un suivi et un soutien efficace de leurs projets.
Tester et développer la mise en oeuvre du principe de bail emphytéotique : investissement limité puisqu’il permet de ne pas financer une opération à perte, le terrain restant propriété de la collectivité (il peut être considéré comme une réserve foncière à long terme).

Modalités
Groupe de travail avec les partenaires pour trouver les solutions permettant de soutenir ces initiatives (notamment concernant les avancées juridiques nécessaires et les conditions de fin de bail).
Mise en place d’une convention avec un organisme référent chargé de conseiller les groupes d’habitants, de les mettre en relation avec la collectivité, et d’assurer un suivi des projets.
Définition des critères conditionnant le soutien de la collectivité : croisement de l’intérêt sociétal et de l’intérêt social (mixité sociale et générationnelle, ouverture de l’opération sur le quartier, mise à disposition d’espaces collectifs…).
Actions de préemption et cession de terrain selon le principe du bail emphytéotique au profit de ce type de montage.
Suivi des opérations (de leur montage aux premières années de vie) dans le but d’ajuster le cadre d’intervention de la collectivité.
Appel à projets dans le cadre des opérations publiques

Pilote
Communauté Urbaine (Direction Générale du Développement Urbain et Durable : Direction Habitat et Foncier, Direction de l’Aménagement) Communauté Urbaine du Grand Toulouse – Programme d’actions thématique – PLH 2010-2015 page 92

Partenaires
Groupements d’habitants, organismes et associations oeuvrant pour l’habitat groupé (Habicoop, AERA, réseau habitat groupé, MHGA, CRESS, ADEPES,…), communes, bailleurs sociaux, banques,…

Indicateurs d’évaluation
Opérations expérimentales réalisées.
Bilan technique, économique et social des opérations : notamment évaluation de l’intérêt social et sociétal des opérations au regard de l’implication de la collectivité.

Mise en oeuvre : démarche engagée en 2010
Identification, recensement, et rencontre des différents acteurs locaux impliqués.

Communiqué de presse : Faire-part de naissance légale de la première coopérative d’habitants

Après 5 ans de gestation, Le Village Vertical, association regroupant les futurs habitants de la coopérative pour réaliser un projet d’habitat coopératif, écologique et social ;

Habicoop, association de promotion et d’accompagnement des coopératives d’habitants, qui travaille sur le montage juridique et financier et l’émergence d’un modèle reproductible ;

Maître Philippe Woerner, du cabinet Bignon Lebray, rédacteur des statuts avec l’aide de l’association d’accès au droit Babalex et des juristes du Groupement National de la Coopération ;

ont la fierté et la joie de vous annoncer le dépôt des statuts de la coopérative d’habitants Le Village Vertical de Villeurbanne le 10 décembre 2010 au greffe du Tribunal de Commerce de Lyon.

Cette société est innovante en ce qu’elle utilise le cadre coopératif pour faire du logement en propriété collective. Son objectif est de faciliter l’accès au logement, en particulier pour des ménages modestes. Elle louera donc à ses membres, au prix coûtant, des logements économes en énergie et respectueux de l’environnement, auxquels se rattachent des espaces partagés, vecteurs de convivialité et de solidarité. Régie par la loi de 1947 sur la coopération qui garantit la non spéculation et la démocratie, Le Village Vertical de Villeurbanne demeurera propriétaire des logements, tandis que les coopérateurs, collectivement propriétaires de la société, seront locataires de leur appartement.

La toute jeune coopérative va acquérir son foncier dans la ZAC des Maisons Neuves à Villeurbanne (69) dès la fin d’année 2010 et elle verra les travaux de construction de son immeuble débuter au printemps 2011, pour un emménagement prévu à l’automne de l’année suivante, dans le cadre d’une opération conjointe avec la coopérative HLM Rhône Saône Habitat.

Première expérience d’habitat participatif à adopter de tels statuts, le Village Vertical ouvre la voie à un nouveau mode de production du logement, qui part des habitants et de leur projet collectif. L’aboutissement de nombreux projets de ce type sera facilité si le législateur crée à cette fin une nouvelle famille de la coopération, à laquelle une fiscalité et des mécanismes de financement adaptés seraient rattachés. Aujourd’hui, des coopératives d’habitants peuvent légalement se créer, mais doivent composer avec des dispositifs qui prennent mal en compte les spécificités de leur projet. Habicoop a donc interpelé le secrétaire d’Etat au Logement Benoît Apparu pour que le groupe de travail interministériel, convoqué pour examiner les propositions de modifications législatives et réglementaires, reprenne ses travaux et réponde aux besoins exprimés par la société civile.

Encore quelques places à Lavaur

Pour le château à Lavaur (voir l’annonce de l’AES que nous avions relayée Un projet d’habitat groupé à Lavaur ), quatre ménages cherchent encore quatre nouveaux candidats… Le foncier étant maitrisé le projet peut avancer vite avec l’appui d’un architecte et d’un expert comptable qui a vécu 17 ans en SCI d’attribution à six ménages.

Envoyez vos candidatures.

EA pour François Plassar

 

Article sur La Jeune Pousse dans « Elle » de décembre 2010

Hésitations à La Jeune Pousse en septembre… oui ou non pour un article dans « Elle » axé sur la Présidente de l’association ? Jusqu’ici, nous avions toujours souhaité que le groupe soit mis en avant, et non une des personnalités le composant… mais les discussions préalables avec la journaliste et l’opportunité de passer dans un magazine grand public nous ont fait accepter. L’article est fidèle au projet, et fait bien le point sur les difficultés rencontrées.

(le détail: ELLE  )

Réunions publiques sur l’habitat groupé multigénérationnel en autopromotion avec Stefan Singer, accompagnateur de projets les mardi 7 décembre et mardi 11 janvier à 18h30 à la Chapelle (36 rue Casanova Toulouse)

L’habitat coopératif et l’autopromotion sont 2 branches du même arbre : l’habitat participatif. Eco-construction ou éco-rénovation, espaces communs, élaboration commune d’un programme de construction et réflexion commune sur l’habiter ensemble. La différence majeure reste la propriété. Individuelle dans l’auto-promotion, collective dans les projets coopératifs.

La prochaine journée de mutualisation, de présentation et de travail autour des projets d’habitat participatif locaux aura lieu le dimanche 16 janvier, de 12h (avec repas sorti du panier) à 18h à la Maison de l’Economie Solidaire de Ramonville.